La commission d’appels d’offre
La commission d’appel d’offres est composée de 5 membres à voix délibérative issus de l’assemblée délibérante et, le cas échéant, de membres à voix consultative autorisés à participer à ses travaux.
Titulaires
- Dominique GOURY
- Jean-Pierre CLAEYMAN
- Joël BONNAFFOUX
- Lionel TARDY
- Jean-Jacques BICAIS
Suppléants
- René AMOURIQ
- Jean-Michel ARNAUD
- Claude BACHENET
- Olivier VANNIER
La commission paritaire de la transition énergétique
Cette commission, créée par la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, est une instance de dialogue entre le syndicat et les établissements publics à fiscalité propre.
Elle est composée de manière paritaire de représentants de Territoire d’énergie Hautes-Alpes et de représentants des neuf communautés de communes et d’agglomération.
La commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
La Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) a été créée pour permettre aux usagers d’être informés et associés à la gestion des services publics qui les concernent.
La CCSPL du syndicat a été installée fin 2018. Elle est composée de 12 membres, à parité de membres issus du comité syndical et de représentants d’associations et d’organismes désignés par le comité syndical de Territoire d’énergie Hautes-Alpes :
- UFC – Que Choisir,
- AFOC05,
- CLCV,
- UDAF05,
- Chambre de Commerce et d’Industrie 05
- et l’association AVEME
